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Marques déposées par la société QUALIMAT
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QUALIMAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

QUALIMAT
QUALIMAT, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4322519
Date de dépôt :
15/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/12/2026
QUALIMAT de QUALIMAT

Présentation de la marque QUALIMAT

Déposée par voie électronique le 15 décembre 2016 par la société QUALIMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUALIMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est la société QUALIMAT domicilié(e) 5 RUE DE LA FONTAINE - 56500 - LOCMINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 213 215 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION QUALIMAT, Mme. MARIE ANNE HANNOTIAUX domicilié(e) 5 RUE DE LA FONTAINE - 56500 - LOCMINE - France.

La marque QUALIMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIMAT arrivera à expiration en date du 15 décembre 2026.

QUALIMAT a également déposé les autres marques suivantes : QUALIMAT , QUALIMAT , QUALIMAT CUISINES L'Architecte Cuisiniste , QUALIMAT , Q QUALIMAT CUISINES L'ARCHITECTE CUISINISTE WWW.QUALIMAT.FR , QUALIMAT LUDO , QUALIMAT


QUALIMAT, ASSOCIATION - 5 RUE DE LA FONTAINE - 56500 - LOCMINE - France - SIREN 315213215


ASSOCIATION QUALIMAT, Mme. MARIE ANNE HANNOTIAUX - 5 RUE DE LA FONTAINE - 56500 - LOCMINE - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.