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Marques déposées par l'association loi 1901 QUALIMAT
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QUALIMAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALIMAT
QUALIMAT, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3899206
Date de dépôt :
21/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
21/02/2022
QUALIMAT de QUALIMAT

Présentation de la marque QUALIMAT

Déposée le 21 février 2012 par l'association loi 1901 QUALIMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « QUALIMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 QUALIMAT domicilié(e) 11 Boulevard de la Paix - 56000 - VANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 213 215 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Qualimat domicilié(e) 11 Boulevard de la Paix - 56000 - VANNES - France.

La marque QUALIMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIMAT est expirée depuis le 21 février 2022.

QUALIMAT a également déposé les autres marques suivantes : QUALIMAT , QUALIMAT , QUALIMAT CUISINES L'Architecte Cuisiniste , Q QUALIMAT CUISINES L'ARCHITECTE CUISINISTE WWW.QUALIMAT.FR , QUALIMAT LUDO , QUALIMAT , QUALIMAT


QUALIMAT, association loi 1901 - 11 Boulevard de la Paix - 56000 - VANNES - France - SIREN 315213215


Qualimat - 11 Boulevard de la Paix - 56000 - VANNES - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.