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Marques déposées par l'association loi 1901 QUALIMAT
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QUALIMAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUALIMAT
QUALIMAT, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3159702
Date de dépôt :
16/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
21/02/2022
QUALIMAT de QUALIMAT

Présentation de la marque QUALIMAT

Déposée le 16 avril 2002 par l'association loi 1901 QUALIMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « QUALIMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 QUALIMAT domicilié(e) 11 Boulevard de la Paix - 56000 - VANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 213 215 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, QUALIMAT domicilié(e) 11 Boulevard de la Paix - 56000 - VANNES - France.

La marque QUALIMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUALIMAT est expirée depuis le 21 février 2022.

QUALIMAT a également déposé les autres marques suivantes : QUALIMAT , QUALIMAT CUISINES L'Architecte Cuisiniste , QUALIMAT , Q QUALIMAT CUISINES L'ARCHITECTE CUISINISTE WWW.QUALIMAT.FR , QUALIMAT LUDO , QUALIMAT , QUALIMAT


QUALIMAT, association loi 1901 - 11 Boulevard de la Paix - 56000 - VANNES - France - SIREN 315213215


QUALIMAT - 11 Boulevard de la Paix - 56000 - VANNES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-40

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Renouvellement sans limitation le 21 février 2012 n°2492194 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-02-21

Transport, emballage et entreposage de marchandises