Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUALIGRASS
/
QUALI GRASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALI GRASS
EURL QUALIGRASS, SARL

Numéro de dépôt :
3834418
Date de dépôt :
25/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/05/2021
QUALI GRASS de QUALIGRASS

Présentation de la marque QUALI GRASS

Déposée par voie électronique le 25 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUALIGRASS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUALI GRASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUALIGRASS domicilié(e) 30 AVENUE VICTOR HUGO - 34200 - SETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 396 174 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL QUALIGRASS domicilié(e) 30 AVENUE VICTOR HUGO - 34200 - SETE - France.

La marque QUALI GRASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834418.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALI GRASS est expirée depuis le 25 mai 2021.


EURL QUALIGRASS, SARL - 30 AVENUE VICTOR HUGO - 34200 - SETE - France - SIREN 531396174


EURL QUALIGRASS - 30 AVENUE VICTOR HUGO - 34200 - SETE - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Gazon artificiel.