Déposée le 8 juin 2007 par la Société Anonyme (SA) QUALIGRAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « QUALIGRAM Projecter »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUALIGRAM domicilié(e) “ le jardin suédois ”, 11, rue Guilloud,69003 LYON - 69003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 784 082 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUALIGRAM domicilié(e) “ le jardin suédois ”, 11, rue Guilloud,69003 LYON - 69003 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
QUALIGRAM SA - “ le jardin suédois ”, 11, rue Guilloud,69003 LYON - 69003 - France - SIREN 398784082
QUALIGRAM - “ le jardin suédois ”, 11, rue Guilloud,69003 LYON - 69003 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-45
Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28
Inscription le 5 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509451 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-05
Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; Logiciel pour la rédaction graphique et la transformation des processus en projet ;
Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; Manuel de formation et de présentation, guide utilisateur ;
Conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ;
Formation ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Séminaires, formations inter et intra entreprises ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion d'un processus graphique en projet graphique.
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