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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) QUALIGRAM
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QUALIGRAM Exceller
Marque expirée - Marque en non vigueur

QUALIGRAM Exceller
QUALIGRAM SA

Numéro de dépôt :
3533469
Date de dépôt :
25/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
25/10/2017
QUALIGRAM Exceller de QUALIGRAM

Présentation de la marque QUALIGRAM Exceller

Déposée le 25 octobre 2007 par la Société Anonyme (SA) QUALIGRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « QUALIGRAM Exceller »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUALIGRAM domicilié(e) 11 rue Guilloud,69003 LYON - 69003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 784 082 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUALIGRAM domicilié(e) 11 rue Guilloud,69003 LYON - 69003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIGRAM Exceller est expirée depuis le 25 octobre 2017.

QUALIGRAM a également déposé les autres marques suivantes : Open Server , Open Manager , QUALIGRAM Projecter , O.F.I.C.E. ORGANISATION ORGANISATION DES FLUX D'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION DANS L'ENTREPRISE , Open Improver , Open Designer


QUALIGRAM SA - 11 rue Guilloud,69003 LYON - 69003 - France - SIREN 398784082


QUALIGRAM - 11 rue Guilloud,69003 LYON - 69003 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-13

Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48

Inscription le 5 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509451 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-05

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; Application informatique interactive pour l'amélioration continue et la gestion de la performance des entreprises ;

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Conseils en organisation et direction des affaires ;

Formation ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.