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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) QUALIGRAF à Directoire
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K-Sign
Marque expirée - Marque en non vigueur

K-Sign
QUALIGRAF SA à Directoire

Numéro de dépôt :
3610399
Date de dépôt :
10/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2018
K-Sign de QUALIGRAF à Directoire

Présentation de la marque K-Sign

Déposée le 10 novembre 2008 par la Société Anonyme (SA) QUALIGRAF à Directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « K-Sign »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUALIGRAF à Directoire domicilié(e) 32 rue de Brancion,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 722 841 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUALIGRAF domicilié(e) 32 rue de Brancion,75015 PARIS - 75015 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K-Sign est expirée depuis le 10 novembre 2018.

QUALIGRAF à Directoire a également déposé les autres marques suivantes : ODJ KIOSK , SIGN KIOSK , ODJ KIOSK , PRESS KIOSK , VISA KIOSK , K-Doc , CQFD , DOC KIOSK , KIOSK QUALIGRAF , e-accessibilité


QUALIGRAF SA à Directoire - 32 rue de Brancion,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 333722841


QUALIGRAF - 32 rue de Brancion,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-16

Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ;

Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.