Déposée le 10 novembre 2008 par la Société Anonyme (SA) QUALIGRAF à Directoire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « K-Doc »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUALIGRAF à Directoire domicilié(e) 32 rue Brancion,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 722 841 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUALIGRAF domicilié(e) 32 rue Brancion,75015 PARIS - 75015 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
QUALIGRAF SA à Directoire - 32 rue Brancion,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 333722841
QUALIGRAF - 32 rue Brancion,75015 PARIS - 75015 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-16
Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ;
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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