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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) QUALIGRAF à Directoire
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e-accessibilité
Marque expirée - Marque en non vigueur

e-accessibilité
QUALIGRAF SA à Directoire

Numéro de dépôt :
3501588
Date de dépôt :
22/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2017
e-accessibilité de QUALIGRAF à Directoire

Présentation de la marque e-accessibilité

Déposée le 22 mai 2007 par la Société Anonyme (SA) QUALIGRAF à Directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « e-accessibilité »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUALIGRAF à Directoire domicilié(e) 141 rue du 1er mai,92737 NANTERRE - 92737 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 722 841 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUALIGRAF domicilié(e) 141 rue du 1er mai,92737 NANTERRE - 92737 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-accessibilité est expirée depuis le 22 mai 2017.

QUALIGRAF à Directoire a également déposé les autres marques suivantes : ODJ KIOSK , SIGN KIOSK , K-Sign , ODJ KIOSK , PRESS KIOSK , VISA KIOSK , K-Doc , CQFD , DOC KIOSK , KIOSK QUALIGRAF


QUALIGRAF SA à Directoire - 141 rue du 1er mai,92737 NANTERRE - 92737 - France - SIREN 333722841


QUALIGRAF - 141 rue du 1er mai,92737 NANTERRE - 92737 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-43

Publication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;

Programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.