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Marques déposées par la société QUALIGAZ
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QUALIGAZ
Marque enregistrée - Marque en vigueur

QUALIGAZ
QUALIGAZ, Association

Numéro de dépôt :
4382943
Date de dépôt :
16/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/08/2027
QUALIGAZ de QUALIGAZ

Présentation de la marque QUALIGAZ

Déposée par voie électronique le 16 août 2017 par la société QUALIGAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUALIGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-36 du 8 septembre 2017.

Le déposant est la société QUALIGAZ domicilié(e) 131-135 avenue Jean Jaurès - 93300 - AUBERVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 793 032 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme. Emilie GRANGIENS domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque QUALIGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4382943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 37 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIGAZ arrivera à expiration en date du 16 août 2027.

QUALIGAZ a également déposé les autres marques suivantes : QUALIGAZ PRO , EVONIA DIAGNOSTIC & FORMATION MULTI-ENERGIES , OPSIS , MULTICONTROLE HORIZON LE DIAGNOSTIC HABITATION , QUALIB.B.C. , MULTI CONTROLE , HORIZON Contrôle & Formation , QUALIBE.Pos , EVONIA


QUALIGAZ, Association - 131-135 avenue Jean Jaurès - 93300 - AUBERVILLIERS - France - SIREN 382793032


CABINET NETTER, Mme. Emilie GRANGIENS - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

Enregistrement sans modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Logiciels, applications logicielles informatiques, applications logicielles informatiques téléchargeables, publications électroniques téléchargeables, bases de données électroniques enregistrées sur des supports informatiques ;

Conseils et informations commerciaux pour l'aide au diagnostic d'installations fonctionnant au gaz, le contrôle de ces installations ; conseils et informations commerciaux en matière de consommation d'énergie ; conseils et informations commerciaux en matière de rénovation et d'optimisation des installations intérieures de gaz ; conseils et informations commerciaux en matière de respect de la réglementation des installations fonctionnant au gaz ;

Conseil en construction, conseil en construction dans le domaine énergétique ; conseil en matière d'entretien, de réparation et de rénovation de bâtiments collectifs ou individuels ; conseil en matière d'installation, de maintenance et de réparation d'installations fonctionnant au gaz ; mise à disposition d'informations en matière d'entretien, de réparation et de rénovation de bâtiments collectifs ou individuels, d'installations fonctionnant au gaz ;

Formation notamment formation dans le domaine du gaz, des installations fonctionnant au gaz, de l'écologie, de l'habitat, de la consommation d'énergie, du rendement énergétique, de la production d'énergie, du diagnostic de performance énergétique et des systèmes de chauffage ; organisation d'événements, de séminaires, de colloques, d'ateliers de formation dans le domaine du gaz, des installations fonctionnant au gaz, de l'écologie, de l'habitat, de la consommation d'énergie, du rendement énergétique, de la production d'énergie, du diagnostic de performance énergétique et des systèmes de chauffage ; publication de textes autres que textes publicitaires dans le domaine du gaz, des installations fonctionnant au gaz, de l'écologie, de l'habitat, de la consommation d'énergie, du rendement énergétique, de la production d'énergie, du diagnostic de performance énergétique et des systèmes de chauffage ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables dans le domaine du gaz, des installations fonctionnant au gaz, de l'écologie, de l'habitat, de la consommation d'énergie, du rendement énergétique, de la production d'énergie, du diagnostic de performance énergétique et des systèmes de chauffage ;

Réalisation d'audits, d'études techniques et d'expertises dans le domaine des installations fonctionnant au gaz, de l'écologie, de l'habitat, de la consommation d'énergie, du rendement énergétique, de la production d'énergie et des systèmes de chauffage ; service de diagnostic ; service de contrôle qualité, de conformité et d'expertise d'installations fonctionnant au gaz et des systèmes de chauffage ; contrôle technique d'installations fonctionnant au gaz à l'intérieur de bâtiments collectifs ou individuels ; contrôle technique des systèmes de chauffage ;

Consultation en matière de sécurité des installations fonctionnant au gaz et des systèmes de chauffage.