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Marques déposées par QUALIFRUITSTODO
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QUALIFRUITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALIFRUITS
QUALIFRUITS, SASU

Numéro de dépôt :
4080494
Date de dépôt :
27/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/03/2024
QUALIFRUITS de QUALIFRUITS

Présentation de la marque QUALIFRUITS

Déposée le 27 mars 2014 par QUALIFRUITSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « QUALIFRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est QUALIFRUITSTODO domicilié(e) Chemin de la Combe Bernardine - 26200 - MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 800 710 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COJUFI domicilié(e) rue paul sabatier, BP 41 - 26701 - PIERRELATTE CEDEX - France.

La marque QUALIFRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4080494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIFRUITS est expirée depuis le 27 mars 2024.


QUALIFRUITS, SASU - Chemin de la Combe Bernardine - 26200 - MONTELIMAR - France - SIREN 800710626


COJUFI - rue paul sabatier, BP 41 - 26701 - PIERRELATTE CEDEX - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.