Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOTAL QUALITY MANAGEMENT TQM
QUALIFRANCE SARL

Numéro de dépôt :
94501104
Date de dépôt :
10/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2014

Présentation de la marque TOTAL QUALITY MANAGEMENT TQM

Déposée le 10 janvier 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUALIFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOTAL QUALITY MANAGEMENT TQM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUALIFRANCE domicilié(e) Saint Roch no 59, bât B,31400 TOULOUSE (dossier no 2255827) - 31400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 681 401 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, QUALIFRANCE SARL domicilié(e) 59, rue Saint Roch, bât B,31400 TOULOUSE (dossier no 2255827) - 31400 - France.

La marque TOTAL QUALITY MANAGEMENT TQM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOTAL QUALITY MANAGEMENT TQM est expirée depuis le 10 janvier 2014.

QUALIFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Q QUALITE MIDI PYRENEES , E.Q.+ ENGAGEMENT QUALITE + , E.Q. ENGAGEMENT QUALITE , QUALIFRANCE


QUALIFRANCE SARL - Saint Roch no 59, bât B,31400 TOULOUSE (dossier no 2255827) - 31400 - France - SIREN 399681401


QUALIFRANCE SARL - 59, rue Saint Roch, bât B,31400 TOULOUSE (dossier no 2255827) - 31400 - France


Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2004 n°2255827 - Publication au BOPI 2004-01-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-25

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; machines à écrire et articles de bureau; matériel d'instruction ou d'enseignement; matières plastiques pour l'emballage; clichés.Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.Télécommunications.Transport de marchandises et de personnes; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages; activité de transitaire; activité de logistique; distribution de fluides, d'électricité et de journaux; exploitation de moyens de transport, stockage et transbordement.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; services vétérinaires et d'agriculture; services juridiques; recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.