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Marques déposées par l'association loi 1901 QUALIFRAIS
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QUALIFRAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALIFRAIS
QUALIFRAIS (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
96638593
Date de dépôt :
07/08/1996
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
07/08/2006

Présentation de la marque QUALIFRAIS

Déposée le 7 août 1996 par l'association loi 1901 QUALIFRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « QUALIFRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-38 du 20 septembre 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 QUALIFRAIS domicilié(e) 22, boulevard Bénoni GOULLIN, 44062 NANTES CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEROY Roland QUALIFRAIS - France.

La marque QUALIFRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIFRAIS est expirée depuis le 7 août 2006.

QUALIFRAIS a également déposé les autres marques suivantes : QUALIFRAIS


QUALIFRAIS (Association loi 1901) - 22, boulevard Bénoni GOULLIN, 44062 NANTES CEDEX - France


LEROY Roland QUALIFRAIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-04

Publication - Publication le 20 sept. 1996 au BOPI 1996-38

Mâche vrac, mâche plateau, mâche barquette, mâche prête à l'emploi et en général tous types de mâche en quelque conditionnement que ce soit; autres légumes frais