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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUALIFORMED
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QUALIFORMED
Marque enregistrée - Marque en vigueur

QUALIFORMED
QUALIFORMED, SARL

Numéro de dépôt :
4288731
Date de dépôt :
21/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/07/2026
QUALIFORMED de QUALIFORMED

Présentation de la marque QUALIFORMED

Déposée par voie électronique le 21 juillet 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUALIFORMED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUALIFORMED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUALIFORMED domicilié(e) 14 RUE DE LA VIEILLE HORLOGE - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 632 662 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QualiFormeD, Sarl, Mme. Margit VILLING domicilié(e) 14 RUE de la Vieille Horloge - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France.

La marque QUALIFORMED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4288731.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIFORMED arrivera à expiration en date du 21 juillet 2026.

QUALIFORMED a également déposé les autres marques suivantes : QUALINAX , QUALIMAGIQ , LINAC WATCH , DIGIPHAN


QUALIFORMED, SARL - 14 RUE DE LA VIEILLE HORLOGE - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France - SIREN 488632662


QualiFormeD, Sarl, Mme. Margit VILLING - 14 RUE de la Vieille Horloge - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Matériels et Logiciels pour le contrôle de qualité des dispositifs médicaux ;

Education, enseignement, notamment formation et sensibilisation aux techniques innovantes et aux contrôles de qualité en Radiothérapie, Médecine Nucléaire et Imagerie Médicale ;

Recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels .