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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QualiFormeD
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DIGIPHAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

DIGIPHAN
QualiFormeD Sarl

Numéro de dépôt :
3581857
Date de dépôt :
11/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2018
DIGIPHAN de QualiFormeD

Présentation de la marque DIGIPHAN

Déposée le 11 juin 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QualiFormeD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIGIPHAN »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) QualiFormeD domicilié(e) Centre Hospitalier Départemental, Les Oudairies,85925 LA ROCHE SUR YON - 85925 - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 632 662 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane BEAUMONT QualiFormeD Sarl domicilié(e) Centre Hospitalier Départemental, Les Oudairies,85925 LA ROCHE SUR YON - 85925 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIGIPHAN est expirée depuis le 11 juin 2018.

QualiFormeD a également déposé les autres marques suivantes : QUALINAX , QUALIMAGIQ , LINAC WATCH , QUALIFORMED


QualiFormeD Sarl - Centre Hospitalier Départemental, Les Oudairies,85925 LA ROCHE SUR YON - 85925 - France - SIREN 488632662


Stéphane BEAUMONT QualiFormeD Sarl - Centre Hospitalier Départemental, Les Oudairies,85925 LA ROCHE SUR YON - 85925 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-46

Publication - Publication le 18 juil. 2008 au BOPI 2008-29

Équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.