Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALIFORMATION
QUALIFORMATION, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3998771
Date de dépôt :
17/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
17/04/2023
QUALIFORMATION de QUALIFORMATION

Présentation de la marque QUALIFORMATION

Déposée le 17 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUALIFORMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « QUALIFORMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUALIFORMATION domicilié(e) 6 rue de l'Europe - 38640 - CLAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 279 592 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUALIFORMATION domicilié(e) 6 rue de l'Europe - 38640 - CLAIX - France.

La marque QUALIFORMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIFORMATION est expirée depuis le 17 avril 2023.


QUALIFORMATION, S.A.R.L. - 6 rue de l'Europe - 38640 - CLAIX - France - SIREN 442279592


QUALIFORMATION - 6 rue de l'Europe - 38640 - CLAIX - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; mise à disposition de forums en ligne ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition.