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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) QUALIFIBRES
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QUALIOUATE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALIOUATE
QUALIFIBRES, EURL

Numéro de dépôt :
4046693
Date de dépôt :
13/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2023
QUALIOUATE de QUALIFIBRES

Présentation de la marque QUALIOUATE

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) QUALIFIBRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUALIOUATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) QUALIFIBRES domicilié(e) les moulineaux, 35 Avenue Albert Camus - 24430 - RAZAC SUR L'ISLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FC BUFFET domicilié(e) les moulineaux, 35 Avenue Albert Camus - 24430 - RAZAC SUR L'ISLE - France.

La marque QUALIOUATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIOUATE est expirée depuis le 13 novembre 2023.


QUALIFIBRES, EURL - les moulineaux, 35 Avenue Albert Camus - 24430 - RAZAC SUR L'ISLE - France


M. FC BUFFET - les moulineaux, 35 Avenue Albert Camus - 24430 - RAZAC SUR L'ISLE - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.