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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) QUALIDATA
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EMERGENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMERGENCE
QUALIDATA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98747810
Date de dépôt :
31/08/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
31/08/2008

Présentation de la marque EMERGENCE

Déposée le 31 août 1998 par la Société Anonyme (SA) QUALIDATA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « EMERGENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-41 du 9 octobre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUALIDATA domicilié(e) 38 rue Mozart, 92110 CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 296 543 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry BESANCON QUALIDATA - France.

La marque EMERGENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98747810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMERGENCE est expirée depuis le 31 août 2008.

QUALIDATA a également déposé les autres marques suivantes : COMMUNICATION DE MOBILISATION , PRO VALOREM


QUALIDATA (Société Anonyme) - 38 rue Mozart, 92110 CLICHY - France - SIREN 404296543


Monsieur Thierry BESANCON QUALIDATA - France


Inscription le 28 mai 1999 - Retrait partiel n°278129 - Publication au BOPI 1999-05-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 9 oct. 1998 au BOPI 1998-41

Programmation pour ordinateurs, conception (élaboration) d'outils logiciels et de logiciels utilisant des mathématiques de gestion et exploitation (programmation) de fichiers et bases de données modèles mathématiques et économétriques d'analyse des comportements.