Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMMUNICATION DURABLE
QUALIDATA S.A. au capital de 152 449 Euros NAF 723 Z RCS Bobigny

Numéro de dépôt :
3186476
Date de dépôt :
27/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/2012
COMMUNICATION DURABLE de QUALIDATA au capital de 152 449 Euros NAF 723 Z RCS Bobigny

Présentation de la marque COMMUNICATION DURABLE

Déposée le 27 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) QUALIDATA au capital de 152 449 Euros NAF 723 Z RCS Bobigny auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMMUNICATION DURABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUALIDATA au capital de 152 449 Euros NAF 723 Z RCS Bobigny domicilié(e) Le Lem 112 / 90 rue de la Haie Coq,93536 AUBERVILLIERS - 93536 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 296 543 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Valérie BONHOMME QUALIDATA domicilié(e) Le Lem 112 - Bâtiment 242 90, rue de la Haie Coq,93536 AUBERVILLIERS - 93536 - France.

La marque COMMUNICATION DURABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMMUNICATION DURABLE est expirée depuis le 27 septembre 2012.

QUALIDATA au capital de 152 449 Euros NAF 723 Z RCS Bobigny a également déposé les autres marques suivantes : RELATION DURABLE , LISTE NATIONALE D'URGENCE


QUALIDATA S.A. au capital de 152 449 Euros NAF 723 Z RCS Bobigny - Le Lem 112 / 90 rue de la Haie Coq,93536 AUBERVILLIERS - 93536 - France - SIREN 404296543


Valérie BONHOMME QUALIDATA - Le Lem 112 - Bâtiment 242 90, rue de la Haie Coq,93536 AUBERVILLIERS - 93536 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-18

Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45

Inscription le 11 août 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°629207 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-08-11

- Service mercatique de modélisation de comportements de donateurs et de consommateurs. - Analyse et optimisation des plans mercatique de sollicitation. - Publicité, promotion. - Assistance en communication interne et externe aux entreprises, commerçants, collectivités locales, associations, et médias. - Recherche de fonds de mobilisation du publics à savoir collecte de fonds. - Comptabilité, travaux statistiques, gestion de fichiers et de bases de données.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.