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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUALICONSULT DEVELOPPEMENT
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QUALIGREEN
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

QUALIGREEN
QUALICONSULT DEVELOPPEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
3778871
Date de dépôt :
30/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
QUALIGREEN de QUALICONSULT DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque QUALIGREEN

Déposée le 30 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUALICONSULT DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALIGREEN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUALICONSULT DEVELOPPEMENT domicilié(e) ZONE VELIZY PLUS – BAT E 1 BIS RUE DU PETIT CLAMART - 78941 - VELIZY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 169 390 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUDREY D AMAIO, QUALICONSULT domicilié(e) ZONE VELIZY PLUS – BAT E 1 BIS RUE DU PETIT CLAMART - 78941 - VELIZY CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 14 ans, la marque QUALIGREEN est expirée depuis le 30 novembre 2020.

QUALICONSULT DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : QUALICONSULT EXPLOITATION , QUALICONSULT SECURITE , QUALI'VULNERIS , QUALIEASY , QUASSI , QUALICONSULT IMMOBILIER , QUALICONSULT SERVICES , QUALICONSULT CONSTRUCTION DURABLE , QUALICONSULT FORMATION , QUALIESTATE


QUALICONSULT DEVELOPPEMENT, SAS - ZONE VELIZY PLUS – BAT E 1 BIS RUE DU PETIT CLAMART - 78941 - VELIZY CEDEX - France - SIREN 522169390


AUDREY D AMAIO, QUALICONSULT - ZONE VELIZY PLUS – BAT E 1 BIS RUE DU PETIT CLAMART - 78941 - VELIZY CEDEX - France


Errata de la publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Republication pour erratum - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Inscription le 25 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661365 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-25

Inscription le 23 novembre 2017 - Renonciation totale n°712203 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-23

Formation dans le domaine de la qualité environnementale, de l'énergétique, de la thermique et de l'environnement ;

Assistance à maîtrise d'ouvrage et assistance technique (conseils en construction) dans le domaine de la qualité environnementale, de l'énergétique, de la thermique et de l'environnement.