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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUALICONSULT DEVELOPPEMENT
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QUALI'VULNERIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALI'VULNERIS
QUALICONSULT DEVELOPPEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
3919025
Date de dépôt :
09/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2022
QUALI\'VULNERIS de QUALICONSULT DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque QUALI'VULNERIS

Déposée le 9 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUALICONSULT DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALI'VULNERIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUALICONSULT DEVELOPPEMENT domicilié(e) ZONE VELIZY PLUS, BAT E, 1 BIS RUE DU PETIT CLAMART - 78941 - VELIZY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 169 390 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE QUALICONSULT, Mle D'AMARIO AUDREY domicilié(e) ZONE VELIZY PLUS, BAT E, 1 BIS RUE DU PETIT CLAMART - 78941 - VELIZY CEDEX - France.

La marque QUALI'VULNERIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALI'VULNERIS est expirée depuis le 9 mai 2022.

QUALICONSULT DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : QUALICONSULT EXPLOITATION , QUALICONSULT SECURITE , QUALIGREEN , QUALIEASY , QUASSI , QUALICONSULT IMMOBILIER , QUALICONSULT SERVICES , QUALICONSULT CONSTRUCTION DURABLE , QUALICONSULT FORMATION , QUALIESTATE


QUALICONSULT DEVELOPPEMENT, SAS - ZONE VELIZY PLUS, BAT E, 1 BIS RUE DU PETIT CLAMART - 78941 - VELIZY CEDEX - France - SIREN 522169390


GROUPE QUALICONSULT, Mle D'AMARIO AUDREY - ZONE VELIZY PLUS, BAT E, 1 BIS RUE DU PETIT CLAMART - 78941 - VELIZY CEDEX - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Inscription le 25 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661365 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-25

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.