Marque enregistrée - Marque en vigueur

Quali ClimaFroid
QUALICLIMAFROID, Association

Numéro de dépôt :
3876950
Date de dépôt :
22/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2021
Quali ClimaFroid de QUALICLIMAFROID

Présentation de la marque Quali ClimaFroid

Déposée le 22 novembre 2011 par la société QUALICLIMAFROID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Quali ClimaFroid » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est la société QUALICLIMAFROID domicilié(e) 3 cité Paradis - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 243 669 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUALICLIMAFROID, M. AMAR Joseph domicilié(e) 3 cité Paradis - 75010 - PARIS - France.

La marque Quali ClimaFroid a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876950.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Quali ClimaFroid arrivera à expiration en date du 22 novembre 2021.

QUALICLIMAFROID a également déposé les autres marques suivantes : QUALI CLIMA , QUALICLIMAFROID


QUALICLIMAFROID, Association - 3 cité Paradis - 75010 - PARIS - France - SIREN 313243669


QUALICLIMAFROID, M. AMAR Joseph - 3 cité Paradis - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Errata de l'enregistrement - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Contrôle (contrôle technique), certification (contrôle qualité), et audit (contrôle technique) des équipements de la climatisation, du froid et des pompes à chaleur.