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Marques déposées par l'association loi 1901 QUALICLIMAFROID
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QUALI CLIMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALI CLIMA
QUALICLIMAFROID (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
3051180
Date de dépôt :
04/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/09/2010
QUALI CLIMA de QUALICLIMAFROID

Présentation de la marque QUALI CLIMA

Déposée le 4 septembre 2000 par l'association loi 1901 QUALICLIMAFROID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUALI CLIMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-42 du 20 octobre 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 QUALICLIMAFROID domicilié(e) 6, rue de Montenotte, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 243 669 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUALICLIMAFROID - France.

La marque QUALI CLIMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3051180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALI CLIMA est expirée depuis le 4 septembre 2010.

QUALICLIMAFROID a également déposé les autres marques suivantes : QUALICLIMAFROID , Quali ClimaFroid


QUALICLIMAFROID (Association loi 1901) - 6, rue de Montenotte, 75017 PARIS - France - SIREN 313243669


QUALICLIMAFROID - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-07

Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42

Service de contrôle de qualité permettant d'attribuer un label aux entreprises et organismes de formations afin de déterminer leurs compétences en matière d'étude, d'installation, de dépannage, de réparation de matériels et équipements de ventilation, de climatisation, de traitement et conditionnement de l'air.