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Marques déposées par la société QUALICLIMAFROID – ADC FLUIDES
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QUALICLIMAFROID – ADC FLUIDES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALICLIMAFROID – ADC FLUIDES
QUALICLIMAFROID – ADC FLUIDES, Association

Numéro de dépôt :
3876948
Date de dépôt :
22/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2021
QUALICLIMAFROID – ADC FLUIDES de QUALICLIMAFROID – ADC FLUIDES

Présentation de la marque QUALICLIMAFROID – ADC FLUIDES

Déposée le 22 novembre 2011 par la société QUALICLIMAFROID – ADC FLUIDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALICLIMAFROID – ADC FLUIDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est la société QUALICLIMAFROID – ADC FLUIDES domicilié(e) 3 cité Paradis - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 243 669 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUALICLIMAFROID – ADC FLUIDES, M. AMAR Joseph domicilié(e) 3 cité Paradis - 75010 - PARIS - France.

La marque QUALICLIMAFROID – ADC FLUIDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALICLIMAFROID – ADC FLUIDES est expirée depuis le 22 novembre 2021.


QUALICLIMAFROID – ADC FLUIDES, Association - 3 cité Paradis - 75010 - PARIS - France - SIREN 313243669


QUALICLIMAFROID – ADC FLUIDES, M. AMAR Joseph - 3 cité Paradis - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Errata de l'enregistrement - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Contrôle (contrôle technique), certification (contrôle qualité) et audit (contrôle technique) des équipements de la climatisation, du froid et des pompes à chaleur.