Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUALICAPS
Qualicaps Co., Ltd, Société constituée sous les lois du Japon

Numéro de dépôt :
93461428
Date de dépôt :
26/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2023

Présentation de la marque QUALICAPS

Déposée le 26 mars 1993 par la société Qualicaps Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALICAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est la société Qualicaps Co domicilié(e) Yamatokoriyama-city, 321-5 IKEZAWACHO, NARA 639-1032 - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque QUALICAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque QUALICAPS est expirée depuis le 26 mars 2023.

Qualicaps Co a également déposé les autres marques suivantes : POSILOK , SUNCAPS , ROTO-PRINT


Qualicaps Co., Ltd, Société constituée sous les lois du Japon - Yamatokoriyama-city, 321-5 IKEZAWACHO, NARA 639-1032 - Japon


CABINET WEINSTEIN - 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36

Inscription le 6 mars 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°449773 - Publication au BOPI 2007-03-06

Inscription le 6 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°449774 - Publication au BOPI 2007-03-06

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2003 n°2238928 - Publication au BOPI 2003-03-18

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

Renouvellement sans limitation le 7 février 2013 n°2521213 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-02-07

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides; capsules de gelatine à but pharmaceutique