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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUALIBREIZH
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QualiBreizh
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QualiBreizh
QUALIBREIZH, SARL QUALIBREIZH

Numéro de dépôt :
3931882
Date de dépôt :
04/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2022
QualiBreizh de QUALIBREIZH

Présentation de la marque QualiBreizh

Déposée le 4 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUALIBREIZH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QualiBreizh » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUALIBREIZH domicilié(e) lieu dit truguez - 22600 - LOUDEAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 540 035 888 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUALIBREIZH, M. LENORMAND Benoit domicilié(e) lieu dit truguez - 22600 - LOUDEAC - France.

La marque QualiBreizh a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QualiBreizh est expirée depuis le 4 juillet 2022.


QUALIBREIZH, SARL QUALIBREIZH - lieu dit truguez - 22600 - LOUDEAC - France - SIREN 540035888


QUALIBREIZH, M. LENORMAND Benoit - lieu dit truguez - 22600 - LOUDEAC - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Inscription le 9 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°762568 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-09

– chaudière à granules de bois ; – poêle à granules de bois ; – ballon thermodynamique.