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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) QUALIBAIES
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QUALIBAIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALIBAIES
QUALIBAIES société coopérative agricole à capital variable siège chez Gilles Journet

Numéro de dépôt :
98733733
Date de dépôt :
20/05/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2008

Présentation de la marque QUALIBAIES

Déposée le 20 mai 1998 par la Société Coopérative Agricole (SCA) QUALIBAIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALIBAIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-27 du 3 juillet 1998.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) QUALIBAIES domicilié(e) les Graves, 03500 PARAY SOUS BRIAILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilles JOURNET Président société coopérative QUALIBAIES - France.

La marque QUALIBAIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98733733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIBAIES est expirée depuis le 20 mai 2008.


QUALIBAIES société coopérative agricole à capital variable siège chez Gilles Journet - les Graves, 03500 PARAY SOUS BRIAILLES - France


Gilles JOURNET Président société coopérative QUALIBAIES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-07

Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27

Stockage, conservation de fruits. Fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.