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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUALI-TORC
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QUALI-TORC CONTROLE ET OUTILLAGE DE SERRAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALI-TORC CONTROLE ET OUTILLAGE DE SERRAGE
QUALI-TORC, SARL

Numéro de dépôt :
4049796
Date de dépôt :
25/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/11/2023
QUALI-TORC CONTROLE ET OUTILLAGE DE SERRAGE de QUALI-TORC

Présentation de la marque QUALI-TORC CONTROLE ET OUTILLAGE DE SERRAGE

Déposée par voie électronique le 25 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUALI-TORC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUALI-TORC CONTROLE ET OUTILLAGE DE SERRAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUALI-TORC domicilié(e) ZA DE TEILLAY - 35150 - JANZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 924 146 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUALI-TORC, Mme. LYDIA BRACAT - LE TOUX domicilié(e) ZA DE TEILLAY - 35150 - JANZE - France.

La marque QUALI-TORC CONTROLE ET OUTILLAGE DE SERRAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049796.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 09 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALI-TORC CONTROLE ET OUTILLAGE DE SERRAGE est expirée depuis le 25 novembre 2023.

QUALI-TORC a également déposé les autres marques suivantes : QUALI-TORC Contrôle et OUTILLAGE DE SERRAGE , QUALI-TORC , EZ TORC , XX-TORC


QUALI-TORC, SARL - ZA DE TEILLAY - 35150 - JANZE - France - SIREN 444924146


QUALI-TORC, Mme. LYDIA BRACAT - LE TOUX - ZA DE TEILLAY - 35150 - JANZE - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Inscription le 2 novembre 2015 - Changement d'adresse n°657290 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-11-02

Machines-outils ; pompes (machines) ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Location de machines de chantier ; installation, entretien et réparation de machines.