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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUALI-TORC
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QUALI-TORC Contrôle et OUTILLAGE DE SERRAGE
Marque expirée - Marque en non vigueur

QUALI-TORC Contrôle et OUTILLAGE DE SERRAGE
QUALI-TORC SARL

Numéro de dépôt :
3465125
Date de dépôt :
22/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2016
QUALI-TORC Contrôle et OUTILLAGE DE SERRAGE de QUALI-TORC

Présentation de la marque QUALI-TORC Contrôle et OUTILLAGE DE SERRAGE

Déposée le 22 novembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUALI-TORC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALI-TORC Contrôle et OUTILLAGE DE SERRAGE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUALI-TORC domicilié(e) 0 ZA DU BOIS DE TEILLAY,35150 BRIE - 35150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 924 146 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUALI-TORC domicilié(e) 0 ZA DU BOIS DE TEILLAY,35150 BRIE - 35150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 09 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALI-TORC Contrôle et OUTILLAGE DE SERRAGE est expirée depuis le 22 novembre 2016.

QUALI-TORC a également déposé les autres marques suivantes : QUALI-TORC , EZ TORC , QUALI-TORC CONTROLE ET OUTILLAGE DE SERRAGE , XX-TORC


QUALI-TORC SARL - 0 ZA DU BOIS DE TEILLAY,35150 BRIE - 35150 - France - SIREN 444924146


QUALI-TORC - 0 ZA DU BOIS DE TEILLAY,35150 BRIE - 35150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Machines-outils ; pompes (machines) ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Location de machines de chantier ; installation, entretien et réparation de machines.