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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUALI-TORC
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EZ TORC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EZ TORC
QUALI-TORC, SARL

Numéro de dépôt :
4336084
Date de dépôt :
08/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/02/2027
EZ TORC de QUALI-TORC

Présentation de la marque EZ TORC

Déposée le 8 février 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUALI-TORC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « EZ TORC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUALI-TORC domicilié(e) ZA DU BOIS DE TEILLAY, 2 RUE DU VIVIER - 35150 - JANZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 924 146 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUALI-TORC, Mme BRACAT – LE TOUX Lydia domicilié(e) ZA du Bois de Teillay, 2 RUE du Vivier - 35150 - JANZE - France.

La marque EZ TORC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4336084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EZ TORC arrivera à expiration en date du 8 février 2027.

QUALI-TORC a également déposé les autres marques suivantes : QUALI-TORC Contrôle et OUTILLAGE DE SERRAGE , QUALI-TORC , QUALI-TORC CONTROLE ET OUTILLAGE DE SERRAGE , XX-TORC


QUALI-TORC, SARL - ZA DU BOIS DE TEILLAY, 2 RUE DU VIVIER - 35150 - JANZE - France - SIREN 444924146


QUALI-TORC, Mme BRACAT – LE TOUX Lydia - ZA du Bois de Teillay, 2 RUE du Vivier - 35150 - JANZE - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement avec modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Outils et instruments à main entraînés manuellement.