Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARBOSAN
QUALI TECH, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Minnesota, E.U.A.

Numéro de dépôt :
1366588
Date de dépôt :
04/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/08/2006

Présentation de la marque CARBOSAN

Déposée le 4 août 1986 par la société QUALI TECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARBOSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société QUALI TECH domicilié(e) 318 Lake Hazeltine Drive, CHASKA Etat de Minnesota 55318-1093 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2071831) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI domicilié(e) (dossier no 2071831) - France.

La marque CARBOSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1366588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARBOSAN est expirée depuis le 4 août 2006.

QUALI TECH a également déposé les autres marques suivantes : QT QUALI TECH


QUALI TECH, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Minnesota, E.U.A. - 318 Lake Hazeltine Drive, CHASKA Etat de Minnesota 55318-1093 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2071831) - États-Unis


RINUY SANTARELLI - (dossier no 2071831) - France


Renouvellement sans limitation le 3 juillet 1996 n°2071831 - Publication au BOPI 1996-07-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04

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