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Marques déposées par l'association loi 1901 QUALI-SOL
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QUALI-SOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALI-SOL
QUALI-SOL (Association régie par la loi de 1901)

Numéro de dépôt :
1241676
Date de dépôt :
06/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/1993
QUALI-SOL de QUALI-SOL

Présentation de la marque QUALI-SOL

Déposée le 6 juin 1983 par l'association loi 1901 QUALI-SOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUALI-SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 QUALI-SOL domicilié(e) 21, rue du Général Foy, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office BLETRY. - France.

La marque QUALI-SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALI-SOL est expirée depuis le 6 juin 1993.


QUALI-SOL (Association régie par la loi de 1901) - 21, rue du Général Foy, 75008 PARIS. - France


Office BLETRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-49

Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers; tentures (excepté en tissu).

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.