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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Quali Paul
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Chaleur Moderne
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Chaleur Moderne
Quali Paul Sarl

Numéro de dépôt :
4634007
Date de dépôt :
21/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2030
Chaleur Moderne de Quali Paul

Présentation de la marque Chaleur Moderne

Déposée par voie électronique le 21 mars 2020 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Quali Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Chaleur Moderne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-15 du 10 avril 2020.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Quali Paul domicilié(e) 18 rue docteur Nogues - 44400 - REZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Paul Morinière domicilié(e) 18, rue docteur Nogues - 44400 - REZE - France.

La marque Chaleur Moderne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4634007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chaleur Moderne arrivera à expiration en date du 21 mars 2030.


Quali Paul Sarl - 18 rue docteur Nogues - 44400 - REZE - France


Monsieur Paul Morinière - 18, rue docteur Nogues - 44400 - REZE - France


Publication - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation de matériel informatique.