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Marques déposées par QUALI PARTS & SERVICES
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QUALICONTROL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

QUALICONTROL
QUALI PARTS & SERVICES

Numéro de dépôt :
4608812
Date de dépôt :
19/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2029
QUALICONTROL de QUALI PARTS & SERVICES

Présentation de la marque QUALICONTROL

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2019 par QUALI PARTS & SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUALICONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-02 du 10 janvier 2020.

Le déposant est QUALI PARTS & SERVICES domicilié(e) Rue Louis Matabon - 82170 - Montbequi - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.B.S.A. IP, Monsieur D'jordan Balland-Soulie domicilié(e) 19 Avenue Guy de Maupassant - 06160 - Antibes - France.

La marque QUALICONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4608812.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALICONTROL arrivera à expiration en date du 19 décembre 2029.

QUALI PARTS & SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : PHP Pompe Haute Performance , , QUALI PARTS & SERVICES , QUALICONTROL


QUALI PARTS & SERVICES - Rue Louis Matabon - 82170 - Montbequi - France


C.B.S.A. IP, Monsieur D'jordan Balland-Soulie - 19 Avenue Guy de Maupassant - 06160 - Antibes - France


Publication - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Enregistrement avec modification - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Pompe à béton ; Machines-outils ; pompes (machines) ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel ; robots (machines) ; Malaxeurs à béton ;

Logiciel ; intelligence artificiel (logiciel) d’analyse et de contrôle des risques sur un chantier de construction ; Télécommandes multifonctionnelles ; télécommande à onde radio de pompe à béton ; Émetteurs pour télécommandes ; Télécommandes pour moteurs ou pompe à béton ; Systèmes électroniques embarqués destiné à l’analyse et au contrôle des risques ; Systèmes électroniques embarqués dans des véhicules terrestres en vue de fournir une assistance.