Marque enregistrée - Marque en vigueur

PHP Pompe Haute Performance
QUALI PARTS & SERVICES, SAS

Numéro de dépôt :
4166952
Date de dépôt :
22/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/03/2025
PHP Pompe Haute Performance de QUALI PARTS & SERVICES

Présentation de la marque PHP Pompe Haute Performance

Déposée le 22 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUALI PARTS & SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PHP Pompe Haute Performance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUALI PARTS & SERVICES domicilié(e) Rue louis Matabon - 82170 - MONBEQUI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUALI PARTS & SERVICES, M. MORGADO Nelson domicilié(e) Rue louis Matabon - 82170 - MONBEQUI - France.

La marque PHP Pompe Haute Performance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4166952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHP Pompe Haute Performance arrivera à expiration en date du 22 mars 2025.

QUALI PARTS & SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : , QUALICONTROL , QUALI PARTS & SERVICES , QUALICONTROL


QUALI PARTS & SERVICES, SAS - Rue louis Matabon - 82170 - MONBEQUI - France


QUALI PARTS & SERVICES, M. MORGADO Nelson - Rue louis Matabon - 82170 - MONBEQUI - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Manipulateurs industriels (machines).