Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALI FRUITS PRES DE CHEZ VOUS
QUALI-FRUITS (SARL)

Numéro de dépôt :
93502442
Date de dépôt :
15/12/1993
Lieu de dépôt :
ST QUENTIN
Date d'expiration :
15/12/2003

Présentation de la marque QUALI FRUITS PRES DE CHEZ VOUS

Déposée le 15 décembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUALI-FRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST QUENTIN), la marque française « QUALI FRUITS PRES DE CHEZ VOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUALI-FRUITS domicilié(e) 120 RUE DU GENERAL LECLERC, 02100 SAINT-QUENTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 593 165 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL QUALI-FRUITS - France.

La marque QUALI FRUITS PRES DE CHEZ VOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93502442.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALI FRUITS PRES DE CHEZ VOUS est expirée depuis le 15 décembre 2003.


QUALI-FRUITS (SARL) - 120 RUE DU GENERAL LECLERC, 02100 SAINT-QUENTIN - France - SIREN 328593165


SARL QUALI-FRUITS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-35

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

Fruits frais