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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Quali-Diag
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QUALI FORMA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

QUALI FORMA
Quali-Diag, SARL
Dan BEN CHEMHOUN
Eric LEVY

Numéro de dépôt :
3797457
Date de dépôt :
14/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
QUALI FORMA de Quali-Diag

Présentation de la marque QUALI FORMA

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Quali-Diag, Dan BEN CHEMHOUN, Eric LEVY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUALI FORMA »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Quali-Diag domicilié(e) 46 Rue de bellevue - 92100 - boulogne billancourt - France, Dan BEN CHEMHOUN domicilié(e) 46 Rue de Bellevue - 92100 - Boulogne Billancourt - France, Eric LEVY domicilié(e) 49 Rue Jean de la Fontaine - 75016 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dan BEN CHEMHOUN domicilié(e) 46 Rue de Bellevue - 92100 - Boulogne Billancourt - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41


Quali-Diag, SARL - 46 Rue de bellevue - 92100 - boulogne billancourt - France

Dan BEN CHEMHOUN - 46 Rue de Bellevue - 92100 - Boulogne Billancourt - France

Eric LEVY - 49 Rue Jean de la Fontaine - 75016 - Paris - France


Dan BEN CHEMHOUN - 46 Rue de Bellevue - 92100 - Boulogne Billancourt - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Inscription le 10 avril 2012 - Rejet total n°573358 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-10

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; affiches ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ;

Télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; Publication de livres ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Micro-édition.