Déposée le 5 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUALI CONFORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « QUALI NEUF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-50 du 12 décembre 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUALI CONFORT domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DE KERIEL, LIEU-DIT LESEON - 29800 - PLOUEDERN - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 899 954 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL BERTRAND QUENTEL, M. QUENTEL Bertrand domicilié(e) ZAC DE KERGARADEC III, 120 RUE de kerervern - 29490 - GUIPAVAS - France.
La marque QUALI NEUF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3609518.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
QUALI CONFORT, SAS - ZONE INDUSTRIELLE DE KERIEL, LIEU-DIT LESEON - 29800 - PLOUEDERN - France - SIREN 431899954
SELARL BERTRAND QUENTEL, M. QUENTEL Bertrand - ZAC DE KERGARADEC III, 120 RUE de kerervern - 29490 - GUIPAVAS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-16
Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2018 n°2699626 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2018-11-30
Constructions transportables métalliques, serrurerie métallique autre qu'électrique, quincaillerie métallique, fenêtres, vérandas, portes, porte-fenêtres en aluminium.
Pompes (machines).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils ou installations de climatisation, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, pompes à chaleur.
Matières à calfeutrer et à isoler, fibres ou laine de verre pour l'isolation, laine de roche, produits naturels et écologiques pour l'isolation thermique, la correction acoustique et la protection incendie.
Portes, volets, vérandas, fenêtres non métalliques, bois et PVC, verre de construction, verre isolant, constructions non métalliques, bois de construction, bois façonnés.
Informations en matière de construction, maçonnerie, travaux de plâtrerie ou de plomberie, travaux de couverture de toits, services d'étanchéité (construction), démolition de constructions, conseil en isolation et en chauffage, entretien de bâtiment, de locaux, pose, maintenance, installations de fenêtres, portes, stores, volets, vérandas, de menuiserie intérieure et extérieure, d'installations de chauffage, de climatisation, isolation thermique.
Étude de projet technique, architecture, décoration intérieure, conseil en économie d'énergie.
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