Déposée le 5 janvier 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUALI CONFORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « Quali Confort » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-07 du 13 février 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUALI CONFORT domicilié(e) Lieu-dit “ Léséon ”, Zone Industrielle de Kériel - 29800 - PLOUEDERN - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 899 954 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL BERTRAND QUENTEL, représentée par Maître Bertrand QUENTEL, Avocat domicilié(e) Z.A.C. de Kergaradec III, 120 rue de Kerervern - 29490 - GUIPAVAS - France.
La marque Quali Confort a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265954.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque Quali Confort est expirée depuis le 25 novembre 2023.
QUALI CONFORT a également déposé les autres marques suivantes : QUALI NEUF , QUALI RÉNO
QUALI CONFORT, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - Lieu-dit “ Léséon ”, Zone Industrielle de Kériel - 29800 - PLOUEDERN - France - SIREN 431899954
SELARL BERTRAND QUENTEL, représentée par Maître Bertrand QUENTEL, Avocat - Z.A.C. de Kergaradec III, 120 rue de Kerervern - 29490 - GUIPAVAS - France
Inscription le 10 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436924 - Publication au BOPI 2006-07-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24
Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07
Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2013 n°2544592 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2013-11-25
Constructions transportables métalliques, serrurerie métallique (autre qu'électrique), quincaillerie métallique, fenêtres, vérandas, portes, porte-fenêtres en aluminium. Appareils d'éclairage, de chauffage, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils ou installations de climatisation, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau. Matières à calfeutrer, à isoler, fibres ou laine de verre pour l'isolation, laine de roche. Portes, volets, vérandas, fenêtres non métalliques, bois et PVC, verre de construction, verre isolant, constructions non métalliques. Stores d'intérieur à lamelles, miroirs (glaces). Informations en matière de construction, conseil en isolation et en chauffage, services d'étanchéité (construction), travaux de couverture de toits, entretien de bâtiment, de locaux, pose, maintenance, installations de fenêtres, portes, stores, volets, vérandas, de menuiserie intérieure et extérieure, d'installations de chauffage, de climatisation, isolation thermique, conseil en économie d'énergie. Étude de projet technique, architecture, décoration intérieure.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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