Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUALCOMM
Qualcomm Incorporated, Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
94538610
Date de dépôt :
04/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2024

Présentation de la marque QUALCOMM

Déposée le 4 octobre 1994 par la société Qualcomm Incorporated auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALCOMM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la société Qualcomm Incorporated domicilié(e) 5775 Morehouse Drive, San Diego, CALIFORNIE 92121-1714 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOURGEOIS REZAC MIGNON, Avocats à la Cour domicilié(e) 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.

La marque QUALCOMM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque QUALCOMM est expirée depuis le 4 octobre 2024.

Qualcomm Incorporated a également déposé les autres marques suivantes : QUALCOMM , QUALCOMM


Qualcomm Incorporated, Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware - 5775 Morehouse Drive, San Diego, CALIFORNIE 92121-1714 - États-Unis


BOURGEOIS REZAC MIGNON, Avocats à la Cour - 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2004 n°2272070 - Publication au BOPI 2004-09-10

Inscription le 23 décembre 2002 - Changement d'adresse n°361915 - Publication au BOPI 2002-12-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2014 n°2560243 - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-06-05

Appareils, instruments et installations de radiocommunications; appareils, instruments et installations de communications mobiles; appareils, instruments et installations de communications par satellite; appareils, instruments et installations de communications terrestres; appareils, instruments et installations de communications cellulaires; appareils, instruments et installations de radiocommunications en boucle locale; appareils, instruments et installations de standards automatiques d'abonnés au téléphone; téléphones sans cordon d'alimentation, avec combinés et stations de base; terminaux de communications, avec combinés et stations de base; appareils, instruments et installations de commutation de communications; circuits intégrés; modems (modulateurs-démodulateurs); suppresseurs d'échos; décodeurs, décrypteurs; logiciels