Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROTA-MINI
Numéro de dépôt :
1576959
Date de dépôt :
20/02/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/02/2000
Présentation de la marque ROTA-MINI
Déposée le 20 février 1990 par QUALCAST GARDEN PRODUCTS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROTA-MINI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROTA-MINI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576959.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTA-MINI est expirée depuis le 20 février 2000.
QUALCAST GARDEN PRODUCTS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31