Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMMODORE
QUALCAST GARDEN PRODUCTS LIMITED

Numéro de dépôt :
1544734
Date de dépôt :
01/08/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/08/1999

Présentation de la marque COMMODORE

Déposée le 1 août 1989 par QUALCAST GARDEN PRODUCTS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMMODORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est QUALCAST GARDEN PRODUCTS LIMITED, domicilié(e) Coleridge Street SUNNYHILL, DERBY DE3 7JT ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

La marque COMMODORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1544734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMMODORE est expirée depuis le 1 août 1999.

QUALCAST GARDEN PRODUCTS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : CLASSIC , ROTA-MINI


QUALCAST GARDEN PRODUCTS LIMITED - Coleridge Street SUNNYHILL, DERBY DE3 7JT ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04

Inscription le 8 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°261578 - Publication au BOPI 1998-09-08

Inscription le 14 mars 1994 - Transmission de propriété n°170258 - Publication au BOPI 1994-03-14

Inscription le 14 mars 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°170257 - Publication au BOPI 1994-03-14

Machines pour l'agriculture et l'horticulture, tondeuses à gazon et machines pour couper l'herbe, cultivateurs et pièces et accessoires pour tous les produits ci-dessus