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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUAL
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TOUTI - JAMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUTI - JAMA
QUAL, société à responsabilité limitée, 81, rue des Canadiens, 76420 BIHOREL-LES-ROUEN.

Numéro de dépôt :
1227605
Date de dépôt :
16/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/1993

Présentation de la marque TOUTI - JAMA

Déposée le 16 février 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOUTI - JAMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque TOUTI - JAMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUTI - JAMA est expirée depuis le 16 février 1993.

QUAL a également déposé les autres marques suivantes : FACADE , FILTEX , PIOLET , CLIPPER , ATHLETIC , TWIST , GEOFFROY D ANTINAC , PLAY - KID


QUAL, société à responsabilité limitée, 81, rue des Canadiens, 76420 BIHOREL-LES-ROUEN. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles, notamment vêtements confectionnés, articles de chemiserie, pyjamas, pour hommes, femmes et enfants.