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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUAL
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FACADE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACADE
QUAL, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1462255
Date de dépôt :
26/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/1998
FACADE de QUAL

Présentation de la marque FACADE

Déposée le 26 avril 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FACADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUAL domicilié(e) 81, rue des Canadiens, 76420 BIHOREL LES ROUEN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI CONSEILS. - France.

La marque FACADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1462255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACADE est expirée depuis le 26 avril 1998.

QUAL a également déposé les autres marques suivantes : TOUTI - JAMA , FILTEX , PIOLET , CLIPPER , ATHLETIC , TWIST , GEOFFROY D ANTINAC , PLAY - KID


QUAL, Société à responsabilité limitée - 81, rue des Canadiens, 76420 BIHOREL LES ROUEN. - France


PROPI CONSEILS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.