Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FACADE
Numéro de dépôt :
1462255
Date de dépôt :
26/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/1998
Présentation de la marque FACADE
Déposée le 26 avril 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FACADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FACADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1462255.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACADE est expirée depuis le 26 avril 1998.
QUAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40