Marque enregistrée - Marque en vigueur

QN QUAL'NET
QUAL'NET, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3936953
Date de dépôt :
24/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2022
QN QUAL\'NET de QUAL\'NET

Présentation de la marque QN QUAL'NET

Déposée le 24 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUAL'NET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QN QUAL'NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUAL'NET domicilié(e) 24 Route de Creton - 18110 - VASSELAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 392 985 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUAL'NET, Mme WALCH CAROLE domicilié(e) Route de Creton - 18110 - VASSELAY - France.

La marque QN QUAL'NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936953.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QN QUAL'NET arrivera à expiration en date du 24 juillet 2022.

QUAL'NET a également déposé les autres marques suivantes : INTRAQUAL DYNAMIC : The Workflow Factory , QUALNET : The Workflow Factory , INTRAQUAL DYNAMIC , QUALNET. , INTRAQUAL DOC , INTRAQUAL , QUALNET.STORE


QUAL'NET, Société par Actions Simplifiée - 24 Route de Creton - 18110 - VASSELAY - France - SIREN 414392985


QUAL'NET, Mme WALCH CAROLE - Route de Creton - 18110 - VASSELAY - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ;

Formation ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.