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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) QUAL'NET
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INTRAQUAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTRAQUAL
QUAL'NET , SA

Numéro de dépôt :
3727793
Date de dépôt :
06/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/04/2020

Présentation de la marque INTRAQUAL

Déposée par voie électronique le 6 avril 2010 par la Société Anonyme (SA) QUAL'NET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INTRAQUAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUAL'NET domicilié(e) 24 ROUTE DE CRETON - 18110 - VASSELAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 392 985 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUAL'NET domicilié(e) 24 ROUTE DE CRETON - 18110 - VASSELAY - France.

La marque INTRAQUAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3727793.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTRAQUAL est expirée depuis le 6 avril 2020.

QUAL'NET a également déposé les autres marques suivantes : INTRAQUAL DYNAMIC : The Workflow Factory , QUALNET : The Workflow Factory , INTRAQUAL DYNAMIC , QN QUAL'NET , QUALNET. , INTRAQUAL DOC , QUALNET.STORE


QUAL'NET , SA - 24 ROUTE DE CRETON - 18110 - VASSELAY - France - SIREN 414392985


QUAL'NET - 24 ROUTE DE CRETON - 18110 - VASSELAY - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

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