Déposée le 24 février 1994 par la société étrangère QUAKER OATS LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-14 du 8 avril 1994.
Le déposant est la société étrangère QUAKER OATS LIMITED domicilié(e) Bridge Road Southall,ROYAUME-UNI (dossier no 2257265) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2257265) - 75017 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508068.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
QUAKER OATS LIMITED, Société de droit britannique - Bridge Road Southall,ROYAUME-UNI (dossier no 2257265) - Royaume-Uni
SANTARELLI - 14 Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2257265) - 75017 - France
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2004 n°2257265 - Publication au BOPI 2004-01-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32
Inscription le 1 août 2006 - Transmissiontotale de propriété n°438501 - Publication au BOPI 2006-08-01
Inscription le 1 août 2006 - Transmission totale de propriété n°438500 - Publication au BOPI 2006-08-01
Inscription le 1 août 2006 - Transmission totale de propriété n°438499 - Publication au BOPI 2006-08-01
Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14
Denrées alimentaires d'origine végétale préparées pour la consommation ou la conservation; café, succédanés du café, chicorée, essences de café, extraits de café, aromates de café, thé, infusions non médicinales, cacao, produits de cacao, chocolat, sucre, édulcorants de table, riz, tapioca, sagou; farines alimentaires; préparations, mets et produits à base de farine; préparations, mets et produits faits à base de céréales et/ou de cacao et/ou de miel, y compris pour petit déjeuner et goûter; ingrédients préparés, à base de céréales, notamment pour pâtisserie, confiserie et glaces comestibles; pains, biscottes, produits de boulangerie, biscuits, biscuits d'apéritif, produits de biscuiterie, gâteaux, pâte pour tartes et gâteaux; produits à base de pâte, y compris tartes, quiches, pizzas, crêpes, galettes, blinis; sandwiches, tartines et casse-croûte préparés à base de pain; semoule; couscous; pâtes alimentaires et produits préparés à base de celles-ci; pâtisserie, confiserie, bonbons, bonbons de chocolat, glaces alimentaires, sorbets, confiserie surgelée; miel, mélasse; pâtes à tartiner à base de chocolat; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, poivre, vinaigres, mayonnaises, sauces, ketchup, sauces à salade; épices; condiments; assaisonnements; boissons à base de café, de succédanés du café, de chicorée, de cacao ou de chocolat, avec ou sans lait ajouté; poudings; préparations et garnitures pour pâtisseries, desserts, entremets et glaces alimentaires; bouillies alimentaires à base de lait; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires; amidon et fécule à usage alimentaire; préparations aromatiques à usage alimentaire; adjuvants destinés à l'amélioration du goût des aliments; glace à rafraîchir
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