Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
QUAKER OATS LIMITED, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
94508068
Date de dépôt :
24/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2014

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 février 1994 par la société étrangère QUAKER OATS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est la société étrangère QUAKER OATS LIMITED domicilié(e) Bridge Road Southall,ROYAUME-UNI (dossier no 2257265) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2257265) - 75017 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508068.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 24 février 2014.

QUAKER OATS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SUTHERLANDS , OAT BRAN CRISPIES , SCOTT'S PORAGE , (Marque figurative) , QUAKER HARVEST , QUAKER , (Marque figurative) , QUAKEAWAKE , CHUNKY , SCOTT'S PORAGE OATS


QUAKER OATS LIMITED, Société de droit britannique - Bridge Road Southall,ROYAUME-UNI (dossier no 2257265) - Royaume-Uni


SANTARELLI - 14 Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2257265) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2004 n°2257265 - Publication au BOPI 2004-01-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32

Inscription le 1 août 2006 - Transmissiontotale de propriété n°438501 - Publication au BOPI 2006-08-01

Inscription le 1 août 2006 - Transmission totale de propriété n°438500 - Publication au BOPI 2006-08-01

Inscription le 1 août 2006 - Transmission totale de propriété n°438499 - Publication au BOPI 2006-08-01

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Denrées alimentaires d'origine végétale préparées pour la consommation ou la conservation; café, succédanés du café, chicorée, essences de café, extraits de café, aromates de café, thé, infusions non médicinales, cacao, produits de cacao, chocolat, sucre, édulcorants de table, riz, tapioca, sagou; farines alimentaires; préparations, mets et produits à base de farine; préparations, mets et produits faits à base de céréales et/ou de cacao et/ou de miel, y compris pour petit déjeuner et goûter; ingrédients préparés, à base de céréales, notamment pour pâtisserie, confiserie et glaces comestibles; pains, biscottes, produits de boulangerie, biscuits, biscuits d'apéritif, produits de biscuiterie, gâteaux, pâte pour tartes et gâteaux; produits à base de pâte, y compris tartes, quiches, pizzas, crêpes, galettes, blinis; sandwiches, tartines et casse-croûte préparés à base de pain; semoule; couscous; pâtes alimentaires et produits préparés à base de celles-ci; pâtisserie, confiserie, bonbons, bonbons de chocolat, glaces alimentaires, sorbets, confiserie surgelée; miel, mélasse; pâtes à tartiner à base de chocolat; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, poivre, vinaigres, mayonnaises, sauces, ketchup, sauces à salade; épices; condiments; assaisonnements; boissons à base de café, de succédanés du café, de chicorée, de cacao ou de chocolat, avec ou sans lait ajouté; poudings; préparations et garnitures pour pâtisseries, desserts, entremets et glaces alimentaires; bouillies alimentaires à base de lait; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires; amidon et fécule à usage alimentaire; préparations aromatiques à usage alimentaire; adjuvants destinés à l'amélioration du goût des aliments; glace à rafraîchir