Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) QUAKER FRANCE
/
PATOSEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATOSEC
QUAKER FRANCE, société anonyme, 40, Boulevard de Dunkerque, MARSEILLE (BOUCHES DU RHONE).

Numéro de dépôt :
1166897
Date de dépôt :
01/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque PATOSEC

Déposée le 1 avril 1981 par la Société Anonyme (SA) QUAKER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATOSEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUAKER FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET THIRION. - France.

La marque PATOSEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1166897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 22 31

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque PATOSEC est expirée depuis le 1 avril 1991.

QUAKER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MIX MENU , L'OEIL ET L'OREILLE , TOM POUCE , MINET MIX , MIAOU MIX , QUAKER OATS , OUAH MIX , CROC MINOU , CATTY MIX , "BONNE NUTRITION, BONNE FORME"


QUAKER FRANCE, société anonyme, 40, Boulevard de Dunkerque, MARSEILLE (BOUCHES DU RHONE). - France


CABINET BONNET THIRION. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-34

Litières pour chats.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.