Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOSAIC
Numéro de dépôt :
1523820
Date de dépôt :
12/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/1999
Présentation de la marque MOSAIC
Déposée le 12 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) QUAKER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOSAIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MOSAIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523820.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
QUAKER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 11 avril 1996 - Changement de dénomination n°200069 - Publication au BOPI 1996-04-11