(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 18 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) QUAKER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511703.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 18 mars 2004.
QUAKER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35
Inscription le 1 mars 2000 - Changement de dénomination n°296277 - Publication au BOPI 2000-03-01
Inscription le 1 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°296276 - Publication au BOPI 2000-03-01
Inscription le 11 avril 1996 - Changement de dénomination n°200069 - Publication au BOPI 1996-04-11
Inscription le 1 mars 2000 - Changement d'adresse n°296274 - Publication au BOPI 2000-03-01
Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17